| Conseil municipal |
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Elus : Maire : M. FERRERO Marc Première adjointe : Melle SCHAEFFER Aline Seconde adjointe : Mme Mousler Isabelle Troisième adjoint : M. ENGINGER Michel Conseillers municipaux:.,M. LAUX Yves, Mlle MARKOVIC Isabelle,M. BARBERI Pierre-Jean, M. BLOT-KOEPPERS Rudy, M. ECK Jean-Marc, M. HENRY Emmanuel, M. KREGIELCZYK Julien.
Délégués de la Commune aux différents Syndicats: Communauté d'Agglomération «Portes de France-Thionville» Titulaires : M. FERRERO Marc. Suppléant: Melle SCHAEFFER Aline.
SIVOM du Canton de FONTOY Titulaires : M. FERRERO Marc et Melle SCHAEFFER Aline.
SEAFF Syndicat des Eaux et Assainissement de Fontoy-Vallée de la Fensch Titulaire : M. FERRERO Marc
SISCODIPE Syndicat Intercommunal de Suivi de la COncession de Distribution Publique d'Electricité de Pays des Trois Frontières Titulaire : M. BLOT-KOEPPERS Rudy. Suppléant : M. LAUX Yves.
AMOMFERLOR : Association Mémoire Ouvrière des Mines de Fer de Lorraine Titulaire : Melle SCHAEFFER Aline. Suppléant : Mme MOUSLER Isabelle.
2014-COMMISSIONS COMMUNALES
Le conseil municipal, à l'unanimité DECIDE de ne pas procéder au scrutin secret pour les nominations dans chaque commisssion FORME les commissions communales chargées d'étudier les questions soumises au conseil municipal comme ci-après : COMMISSION des FINANCES : M. FERRERO - M. ENGINGER - M. LAUX Melle SCHAEFFER COMMISSION des TRAVAUX : M. FERRERO - M. ENGINGER - M. BLOT-KOEPPERS - M. HENRY M. ECK - Melle SCHAEFFER COMMISSION des BOIS : M. FERRERO - M. BLOT-KOEPPERS - M. HENRY M. ECK - M. BARBERI
COMMISSION FETES-ANIMATION : M. FERRERO - Mme MOUSLER - M. ECK Melle SCHAEFFER - Melle MARKOVIC Responsable des salles : Melle SCHAFFER Aline - titulaire En cas d'empèchement : Mme MOUSLER Isabelle ou Melle MARKOVIC Isabelle COMMISSION des ECOLES : M.FERRERO - M. ECK Mme MOUSLER - Melle SCHAEFFER et Melle MARKOVIC COMMISSION D'HYGIENE et de SECURITE : M.FERRERO - M. KREGIELCZYK - M. HENRY M. ENGINGER - M. LAUX et Melle SCHAEFFER CORRESPONDANT AUX ARMEES : M. KREGIELCZYK
CORRESPONDANT SECURITE ROUTIERE : M.BARBERI Pierre-Jean Conseiller municipal - domicilié : 11, Route Nationale HAVANGE
Le Conseil Municipal, à l'unanimité DECIDE de présenter à la Direction des Services Fiscaux de la Moselle, les personnes ci-après susceptibles de conctituer la commission communale des Impôts Directs : Commissaires Titulaires : - BARBERI Pierre-Jean - BLOT-KOEPPERS Rudy - BOULIER Claude - BRIER Pascal - DALLA-RIVA Jean-Marc - ECK Jean Marc Commissaires Suppléants : - HUTTIN Claire - KLAMEREK Emmanuelle - KRIEGIELCZYK Julien - LAUX Yves - LEMMER Thierry - LEUBE Didier Le conseil municipal, Vu les articles 22 et 23 du code marchés publics, Considérant qu'à la suite des élections municipales, il convient constituer la commission d'appel d'offres et ce pour la durée du mandat. Considérant qu'outre le maire, son président, cette commission est composée de 3 membres titulaires élus par le conseil municipal en son sein à la représentation proportionnelle au plus fort reste.(1) Considérant que l'élection des membres élus de la commission d'appel d'offres doit avoir lieu à bulletin secret et qu'il convient de procéder de même pour l'élection des suppléants en nombre égal à celui des titulaires. Décide de procéder à l'élection des trois membres totulaires et des trois membres suppléants de la commission d'appel d'offres, à la représentation proportionnelle au plus fort reste : Membres titulaires Nombres de votants : 10 Bulletins blancs ou nuls : 0 Nombres de suffrages exprimés : 10 Siège à pourvoir : 3
Quotidient électoral (suffrage exprimés/sièges à pourvoir) :
Proclame élus les membres titulaires suivants : M.
Membres suppléants Nombres de votants : Bulletins blancs ou nuls : 0 Nombres de suffrages exprimés : Siège à pourvoir : 3
Quotidient électoral (suffrage exprimés/sièges à pourvoir) :
Proclame élus les membres suppléants suivants : 2014-ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE Le Conseil Municipal, à l'unanimité Fixe à huit le nombre des membres du conseil d'administration du CCAS dont 4 membres élus par le conseil municipal et 4 membres nommés hors conseil, en qualité de représentants : - des associations familiales désignés par l'UDAF de Metz - des associations qui oeuvrent dans le domaine de l'insertion et de la lutte contre les exclusions - des associations de retraités et de personnes âgées - des associations de personnes handicapées
ELECTION des Membres du Conseil Municipal
Par 10 voix - Majorité absolue : 6 les personnes ci-après ont été élues au scrutin secret et à la majorité absolue pour siéger au sein du conseil d'administration du CCAS : Melle SCHAEFFER Aline Mme MOUSLER Isabelle Melle MARKOVIC Isabelle M. ECK Jean-Marc 2014 - Renouvellement du bureau de l'Association Foncière Le maire informe l'assemblée qu'il y a lieu de procéder au renouvellement du bureau de l'association Foncière communale, le mandat de ses membres arrivant à échéance en même temps que le mandat des conseillers municipaux En application de l'article R 133-3 du code rural, les six membres du bureau de l'asociation sont nommés pour une durée de six ans, parmi les propriétaires terriens dans le périmètre de remembrement, exploitants ou non. Il invite les conseillers à désigner trois propriétaires, les trois autres devant l'être par les soins du Président de la Chambre d'Agriculture. Le conseil municipal, à l'unanimité DESIGNE les persones ci-après devant siéger au bureau de l'Association foncière : M. ROLLIN Régis Melle CHARY Anne-Laure M. KLINKENBERG Nicolas
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