Conseil municipal

Elus :

Maire : M. FERRERO Marc

Première adjointe : Melle   SCHAEFFER Aline

Second  adjoint : M. ENGINGER Michel

Troisième  adjointe : Mme Mousler Isabelle

Conseillers municipaux:Melle JACQUOT  Pauline,  M. VAMPOUILLE Vincent.,M. LAUX Yves, Mlle MARKOVIC Isabelle,M. BARBERI Pierre-Jean,  M. BLOT-KOEPPERS Rudy, M. ECK Jean-Marc.

 

Délégués de la Commune aux différents Syndicats:

Communauté d'Agglomération «Portes de France-Thionville»

Titulaires : M. FERRERO Marc. Suppléant: Melle   SCHAEFFER Aline.

 

SIVOM du Canton de FONTOY

Titulaires : M. FERRERO Marc et M. ENGINGER Michel.

Suppléants : Melle SCHAEFFER Aline et M. VAMPOUILLE Vincent.

 

SEAFF

Syndicat des Eaux et Assainissement de Fontoy-Vallée de la Fensch

Titulaire :M. VAMPOUILLE Vincent. .

Suppléant : M. LAUX Yves.

 

SISCODIPE

Syndicat Intercommunal de Suivi de la COncession de Distribution Publique d'Electricité de Pays des Trois Frontières

Titulaire : M. BLOT-KOEPPERS Rudy.

Suppléant : Melle MARKOVIC Isabelle.

 

AMOMFERLOR : Association Mémoire Ouvrière des Mines de Fer de Lorraine

Titulaire : Melle SCHAEFFER Aline.

Suppléant : Melle JACQUOT Pauline.

 

2014-COMMISSIONS COMMUNALES

 

Le conseil municipal, à l'unanimité                                                                                                                              DECIDE de ne pas procéder au scrutin secret pour les nominations dans chaque commisssion                                                                                                                                                                    FORME les commissions communales chargées d'étudier les questions soumises au conseil municipal comme ci-après :

COMMISSION des FINANCES : MM. FERRERO - ENGINER - LAUX

                                                             Melle SCHAEFFER

COMMISSION des TRAVAUX :  MM. FERRERO - ENGINER - BLOT - KOEPPERS

                                                            ECK - Melle SCHAEFFER et Melle JACQUOT

COMMISSION des BOIS :             MM. FERRERO - VAMPOUILLE - BLOT - KOEPPERS

                                                             ECK - BARBERI

 

COMMISSION FETES-ANIMATION : MM.FERRERO - VAMPOUILLE - ENGINER - ECK

                                                                     Melle JACQUOT - Melle SCHAEFFER

Responsable des salles : Melle SCHAFFER Aline - titulaire

                                             En cas d'empèchement : Mme MOUSLER Isabelle ou Melle MARKOVIC Isabelle

COMMISSION des ECOLES et Périscolaire : MM.FERRERO - ECK

                                                                                    Mme MOUSLER - Melle SCHAEFFER

                                                                                    et Melle MARKOVIC

COMMISSION D'HYGIENE et de SECURITE : MM.FERRERO - VAMPOUILLE

                                                                                     ENGINER - LAUX et Melle SCHAEFFER

CORRESPONDANT AUX ARMEES : M.ENGINER Michel

Maire-adjoint - domicilié : 12, Rue de la Mairie à HAVANGE

 

CORRESPONDANT SECURITE ROUTIERE : M.BARBERI Pierre-JEan

Conseiller municipal - domicilié : 11, Route Nationale HAVANGE

 

Le Conseil Municipal, à l'unanimité

DECIDE de présenter à la Direction des Services Fiscaux de la Moselle, les personnes ci-après susceptibles de conctituer la commission communale des Impôts Directs :

- Laux Yves

- JACQUOT Pauline

- BRIER Marcel

- LEUBE DIDIER

- LEMMER Thierry

- ENGINER Michel

- VAMPOUILLE Vincent

- NOEL Pierre

- BOULIER Claude

- DALLA RIVA Jean-Marc

- BARBERI Pierre-Jean

- GEOFFROY Philippe

- CASSE Robert

- ECK Jean Marc

- BRIER Roger

- FERRERO Anne-Marie

- SIGRAND Jean-Marie

- SCHAEFFER Aine

- KLAMEREK Emmanuelle

- HUTTIN Claire

- CASSE Philippe

- HIRSCHHUBER Martine

Membres extérieurs de la commune :

M. CHOLLOT Jean-Louis d'OTTANGE - titulaire

M.BRIER Gilbert d'ANGEVILLERS - suppléant

2014-CONSTITUTION de la COMMISSION d'APPEL d'OFFRES

Le conseil municipal,

Vu les articles 22 et 23 du code marchés publics,

Considérant qu'à la suite des élections municipales, il convient constituer la commission d'appel d'offres et ce pour la durée du mandat.

Considérant qu'outre le maire, son président, cette commission est composée de 3 membres titulaires élus par le conseil municipal en son sein à la représentation proportionnelle au plus fort reste.(1)

Considérant que l'élection des membres élus de la commission d'appel d'offres doit avoir lieu à bulletin secret et qu'il convient de procéder de même pour l'élection des suppléants en nombre égal à celui des titulaires.

Décide de procéder à l'élection des trois membres totulaires et des trois membres suppléants de la commission d'appel d'offres, à la représentation proportionnelle au plus fort reste :

Membres titulaires

Nombres de votants : 10

Bulletins blancs ou nuls : 0

Nombres de suffrages exprimés : 10

Siège à pourvoir : 3

 

Quotidient électoral (suffrage exprimés/sièges à pourvoir) :

 

Voix

Attribution au uotidient

Attribution au plus fort reste

Liste 1 : Unique :

SCHAFFER

VAMPOUILLE

LAUX

10

3

3

Proclame élus les membres titulaires suivants :

Melle SCHAEFFER LINE

M. VAMPOUILLE VINCENT

M. Laux Yves

 

Membres suppléants

Nombres de votants : 10

Bulletins blancs ou nuls : 0

Nombres de suffrages exprimés : 10

Siège à pourvoir : 3

 

Quotidient électoral (suffrage exprimés/sièges à pourvoir) :

 

Voix

Attribution au uotidient

Attribution au plus fort reste

Liste 1 : Unique :

ENGINER

ECK

JACQUOT

10

3

3

Proclame élus les membres suppléants suivants :

M. NGINER Michel

M. ECK Jean-Marc

Melle JACQUOT Pauline

2014-ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Le Conseil Municipal, à l'unanimité

Fixe à huit le nombre des membres du conseil d'administration du CCAS dont 4 membres élus par le conseil municipal et 4 membres nommés hors conseil, en qualité de représentants :

- des associations familiales désignés par l'UDAF de Metz

- des associations qui oeuvrent dans le domaine de l'insertion et de la lutte contre les exclusions

- des associations de retraités et de personnes âgées

- des associations de personnes handicapées

 

ELECTION des Membres du Conseil Municipal

 

Par 10 voix - Majorité absolue : 6

les personnes ci-après ont été élues au scrutin secret et à la majorité absolue

pour siéger au sein du conseil d'administration du CCAS :

Melle SCHAEFFER Aline

Mme MOUSLER Isabelle

Melle MARKOVIC Isabelle

Melle JACQUOT Pauline

 

2014 - Renouvellement du bureau de l'Association Foncière

Le maire informe l'assemblée qu'il y a lieu de procéder au renouvellement du bureau de l'association Foncière communale, le mandat de ses membres arrivant à échéance en même temps que le mandat des conseillers municipaux

En application de l'article R 133-3 du code rural, les six membres du bureau de l'asociation sont nommés pour une durée de six ans, parmi les propriétaires terriens dans le périmètre de remembrement, exploitants ou non.

Il invite les conseillers à désigner trois propriétaires, les trois autres devant l'être par les soins du Président de la Chambre d'Agriculture.

Le conseil municipal, à l'unanimité

DESIGNE les persones ci-après devant siéger au bureau de l'Association foncière :

M. ROLLIN Régis

Melle CHARY Anne-Laure

M. BRIER Roger

 

2014 - Contrat d'entretient du réseau d'éclairage public - 2014

Le conseil municipal, à l'unanimité

CONFIE à la Société de Réseaux d'Infrastructures et d'Industries de Villers la Montagne (RCS Briey B647 320 555) qui se substitue ainsi à CEGELEC Moselle de Thionville, les orestations d'entretient du réseau d'éclairage public de la commune sur l'exercice 2014.

AUTORISE le Maire à signer le contrat.

2014 - Participation financière aux sorties éducatives et voyages pédagogiques - Collège d'Aumetz

CONSIDERANT la dissolution du syndicat intercommunal pour la gestion, le fonctionnement et l'entretient du collège d'Aumetz en date du 1er janvier 2014

CONSIDERANT que la commune versait une contribution annuelle par enfant scolarisé VU la demande de participation de la Principale du Collège

LE Conseil Municipal, à l'unanimité

DECIDE le versement d'une subvention d'un montant de 20€ (vingt euros) par élève scolarisé au collège et résidant dans la commune .

Cette participation financière servira aux sorties éducatives et voyages pédagogiques des enfants.

Les crédits sont inscrits au Budget Primitif 2014 - Article 65748 -

2014 - Divers -

  • Le problème d'un chien errant du magasin TOUS au JARDIN a été abordé.
  • Pose de la fibre optique par le biais de la Communauté d'agglomération " Portes de France-Thionville " avant 2020.